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Objectifs de ELO

ELO a été conçue pour regrouper toutes les informations relatives au chargement et aux formalités douanières requises pour le passage à la frontière intelligente sous un code-barres unique. Ce système vise à réduire les délais de traitement et assurer une gestion plus sécurisée des formalités à l’import comme à l’export.

Information importante sur la période de transition

Afin de permettre aux opérateurs de s’adapter à ce nouveau système, une période de transition s’étend jusqu’au 1er septembre 2025. Pendant cette période, l’utilisation de ELO reste facultative, bien que vivement conseillée en prévision du passage au caractère obligatoire de ELO à compter du 1^er septembre 2025. Les opérateurs pourront continuer à présenter les code-barres des déclarations pour l’appairage jusqu’au 1^er septembre.

Utilisation de ELO

Les opérateurs ayant des flux RoRo avec le Royaume-Uni peuvent d’ores et déjà noter que :

• à l’export et pour les camions vides tant à l’import qu’à l’export, ELO peut être utilisée par tout opérateur au moyen de son compte individuel douane.gouv.fr ;
• à l’import pour les camions pleins, et lorsqu’une déclaration sommaire d’entrée (ENS) est exigée, les opérateurs doivent avoir basculé le dépôt de leurs ENS dans ICS2 pour pouvoir créer une ELO

Arrêt de l’ancienne enveloppe

Le 28 avril 2025 à 7 heures, le site de l’enveloppe actuelle sera désactivé. Après cette date, les unités de transport qui présenteront une référence d’enveloppe dans l’ancien format seront dirigées vers la file orange pour traitement manuel au bureau de douane. Informations supplémentaires.

Les utilisateurs de l’enveloppe actuelle devront, s’ils ne sont pas encore en mesure d’utiliser ELO, présenter toutes les déclarations douanières au moment de l’appairage. En revanche, les ENS n’ont pas besoin d’être scannées, leur traitement avec ICS1 s’effectuant d’une manière différente.

Une instruction détaillée sur les modalités de passage de la frontière intelligente sera publiée prochainement. Le bureau COMINT1 actualise les informations relatives à ELO sur la page douane.gouv.fr/ELO