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Une nouveauté sur PARCEL : modifier votre parcellaire planté
Viticulture
Actualités de la douane
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Chaque année, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) se rapproche…
Lancement de l’enquête de satisfaction annuelle 2021 des utilisateurs externes du système d’information douanier
Services en ligne -
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabacs, TVA, Viticulture -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
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Un nouveau service en ligne pour la vigne
Services en ligne, Viticulture -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
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Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
Alcools et boissons -
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane
