Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 6090 30/05/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-117
      Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vin de bordeaux
    • 96-116
      Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vin de bordeaux
    • 96-115
      Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vin de nantes
    • 96-114
      Réglementation du produit. titres alcoométriques supérieurs
  • BOD 6087 20/05/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-111
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres. décisions d'agrément
  • BOD 6085 10/05/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-106
      Transit communautaire simplifié domicilié
    • 96-105
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres
  • BOD 6083 29/04/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-101
      Réglementation de politiques commerciales. présentation de nouveaux réglements
  • BOD 6082 25/04/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-097
      Nouvelles dispositions fiscales
  • BOD 6080 11/04/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-095a
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres. entreprises étrangères de vente par correspondance
    • 96-094
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres. procédure d'abonnement de dédouanement. décisions d'agrément
    • 96-093
      Transit communautaire simplifié domicilié additif cm au répertoire des entreprises agréées. décisions d'agrément
  • BOD 6076 02/04/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-087
      Fiscalité des produits pétroliers. tableau des droits et taxes pendant le 2ème trimestre 1996
  • BOD 6074 30/03/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-083
      Transit communautaire simplifié domicilié cm au répertoire des entreprises agréées (ikea)