OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Décembre 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 02 mars 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 44 Ko
Décembre 2017- Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 02 mars 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 72 Ko
2018/13-Avis aux importateurs de transpalettes à main, expédiés du Viêt Nam
Fin de l'enquête anti-contournement sur les importations de transpalettes à main et leurs parties essentielles, expédiés du Viêt Nam qu'ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays
- Pays :
- Viêt Nam
- Produit :
- transpalettes à main
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 22 février 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 6 Ko
2018/12-Avis aux importateurs de bioéthanol originaire des Etats-Unis d'Amérique
Réexamen au titre de l'expiration des mesures antidumping sur les importations de bioéthanol originaire des Etats-Unis d'Amérique
- Pays :
- Etats-Unis
- Produit :
- bioéthanol
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 21 février 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 7 Ko
2018/11- Avis aux importateurs et aux exportateurs concernant l'application à titre provisoire de l'accord UE-États de l'APE CDAA entre l'UE et le Mozambique
L'accord de partenariat économique (APE) CDAA s'applique entre l'Union européenne et la République du Mozambique depuis le 4 février 2018.
- Pays :
- République du Mozambique
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 16 février 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 52 Ko