OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 22 octobre 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 25 septembre 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0226 du 30/09/2018.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 septembre 2018
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7256 du 28/09/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 septembre 2018
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2018/53-Avis aux importateurs d'acide citrique expédiée du Cambodge
- Pays :
- Cambodge
- Produit :
- acide citrique
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 septembre 2018
- Mots clés :
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7254 du 14/09/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 septembre 2018
- Mots clés :
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2018/52-Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains, originaires du Royaume de Thaïlande
Réexamen au titre de l'expiration des mesures antidumping à l'importation de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains, originaires du Royaume de Thaïlande
- Pays :
- Thailande
- Produit :
- mais
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 12 septembre 2018
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