OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne 2015/2016 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 15 décembre 2016
Mots clés :

2016/61 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires gérés selon la méthode du « fur et à mesure »

Calendrier de prise en compte des demandes d'imputation sur contingents tarifaires au titre des déclarations validées fin 2016 et début 2017

Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 décembre 2016
Mots clés :

2016/63-Avis aux importateurs et aux exportateurs dans le cadre des échanges UE-Cameroun

Publication par le Cameroun d'un décret fixant les règles d'origine applicables aux produits de l'UE exportées vers le Cameroun
Pays :
Cameroun
Produit :
Tous produits
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 décembre 2016
Mots clés :

Septembre 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 décembre 2016
Mots clés :

Septembre 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 décembre 2016
Mots clés :