OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2016/34-Avis aux importateurs d'articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine
Changement de dénomination de 4 sociétés chinoises productrices d'articles en céramique pour la table et la cuisine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- articles en céramique pour la table et la cuisine
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 15 juillet 2016
- Mots clés :
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2016/33-Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine
Annulation de la réglementation antidumping, visée par le règlement (CE) n°926/2009 (JOUE L262/09), pour les tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, fabriqués par la société Hubei Xinyegang Steel Co, Ltd, (Huangshi)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 15 juillet 2016
- Mots clés :
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2016/32-Avis aux importateurs de silicium originaire de Chine ou expédié de République de Corée ou de Taïwan
Modification de la réglementation antidumping sur le silicium originaire de République populaire de Chine ou expédié de République de Corée ou de Taïwan, qu'il ait ou non été déclaré originaire de ces pays
- Produit :
- silicium
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 11 juillet 2016
- Mots clés :
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Avril 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 06 juillet 2016
- Mots clés :
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Avril 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 06 juillet 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 72 Ko