OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Novembre 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 06 février 2018
- Mots clés :
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Novembre 2017- Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 06 février 2018
- Mots clés :
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2018/08-Avis aux importateurs de certains pneumatiques neufs ou rechapés pour autobus ou camions, originaires de République populaire de Chine
Mise en place d'un enregistrement des importations de certains pneumatiques neufs ou rechapés pour autobus ou camions, originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- chine
- Produit :
- pneumatiques
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 05 février 2018
- Mots clés :
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2018/07 Avis aux importateurs de certains articles en fonte, originaires de République populaire de Chine
Instauration de droits antidumping provisoires pour les importations de certains articles en fonte originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- articles en fonte
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 02 février 2018
- Mots clés :
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2018/06-Avis aux importateurs d'aéronefs civils et de produits destinés aux aéronefs civils
Evolution des conditions d'éligibilité à la suspension de droits de douane pour les aéronefs civils et de produits destinés aux aéronefs civils
- Produit :
- aéronefs civils et produits destinés à
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 19 janvier 2018
- Mots clés :
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