OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2016/51-Avis aux importateurs de certaines tôles fortes en aciers non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
Mise en place d'un droit antidumping provisoire pour certaines tôles fortes en aciers non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certaines tôles fortes en aciers non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 octobre 2016
- Mots clés :
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2016/50-Avis aux importateurs de certains produits laminés à chaud en fer, en acier non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
Mise en place d'un droit antidumping provisoire pour certains produits laminés à chaud en fer, en acier non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains produits laminés à chaud en fer, en acier non alliés ou en autres aciers alliés
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 octobre 2016
- Mots clés :
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Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00163
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 03 octobre 2016
- Mots clés :
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Juin 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 12 septembre 2016
- Mots clés :
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Juin 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 12 septembre 2016
- Mots clés :
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