OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2018/02-Avis aux importateurs de marchandises originaires d'Ukraine

Suppression de l'Ukraine de la liste des pays bénéficiaires du SPG

Pays :
Ukraine
Auteur :
Publié le :
Jeudi 11 janvier 2018
Mots clés :

2018/01 - Avis aux importateurs de bicyclettes originaires ou en provenance du Sri Lanka

Institution de droits antidumping sur les importations de bicyclettes originaires ou en provenance du Sri Lanka

Pays :
Sri Lanka
Produit :
bicyclettes
Auteur :
Publié le :
Mercredi 10 janvier 2018
Mots clés :

Octobre 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 10 janvier 2018
Mots clés :

Octobre 2017- Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 10 janvier 2018
Mots clés :

2017/74-Avis aux importateurs d'acide citrique expédié du Cambodge

Enregistrement des importations d'acide citrique expédié du Cambodge

Pays :
Cambodge
Produit :
acide citrique
Auteur :
Publié le :
Jeudi 14 décembre 2017
Mots clés :