OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

2016/10-Avis aux importateurs de certains produits laminés à froid en acier originaires de Chine et de Russie

Mise en place d'un droit antidumping provisoire pour certains produits laminés à froid en acier originaires de Chine et de Russie

Pays :
Chine et Russie
Produit :
produits laminés à froid en acier
Auteur :
Publié le :
Mardi 16 février 2016
Mots clés :

2016/9-Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium originaire de Russie

Changement de nom de la société russe, productrice de nitrate d'ammonium, Joint Stock Company Dorogobuzh. Le nouveau nom est Public Joint Stock Company Dorogobuzh.

Pays :
Russie
Produit :
nitrate d'ammonium
Auteur :
Publié le :
Lundi 15 février 2016
Mots clés :

Novembre 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 février 2016
Mots clés :

Novembre 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 février 2016
Mots clés :

2016/8-Avis aux importateurs d'acide citrique originaire de la République populaire de Chine

Changement d'adresse de la société chinoise Laiwu Taihe Biochemistry Co Ltd, exportatrice d'acide citrique

Pays :
Chine
Produit :
acide citrique
Auteur :
Publié le :
Vendredi 05 février 2016
Mots clés :
Précédent
250/
Suivant