OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/56-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine
Maintien du droit antidumping définitif à l'issue d'un réexamen pour expiration prochaine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Tubes et tuyaux sans soudure en fer ou en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 10 décembre 2015
- Mots clés :
-
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2014/2015 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 décembre 2015
- Mots clés :
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Septembre 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 04 décembre 2015
- Mots clés :
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Septembre 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 04 décembre 2015
- Mots clés :
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2015/52-Avis aux importateurs de certains produits plats en aciers au silicium originaires de Chine, Corée du Sud, États-Unis d'Amérique, Japon et Russie
Consolidation des droits provisoires et institution de droits définitifs
- Pays :
- Chine, Core du Sud, Etats Unis, Japon, Russie
- Produit :
- certains produits laminés plats
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 02 décembre 2015
- Mots clés :
-
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