OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7533 du 26/09/2024.
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- Publié le :
- Jeudi 26 septembre 2024
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7515 du 25/06/2024.
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- Publié le :
- Mardi 25 juin 2024
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7501 du 28/03/2024.
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- Publié le :
- Jeudi 28 mars 2024
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7492 du 28/12/2023.
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- Publié le :
- Jeudi 28 décembre 2023
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2022/2023 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Publié le :
- Jeudi 26 octobre 2023
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