OPEN DATA

Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7572 du 31/03/2025 (DA n°25-014), abrogeant le BOD n°7549 du 26/12/2024 (DA n°24-078).
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- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2025
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Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse
Statistiques en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes depuis janvier 2018, ventilées par catégories : cigarettes, cigares, tabac à rouler et à fumer, tabac à mâcher et tabac à priser.
- Couverture géographique : France continentale et Corse.
- Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
- Indication du nombre de jours de livraison pendant lesquels la livraison aux débitants est possible (dépend des jours fériés et des week-end).
- Catégories :
- A l'unité : cigarettes, cigares.
- Au gramme : tabac à rouler, autres tabacs à fumer, tabac à mâcher, tabac à priser, autres tabacs à chauffer.
- Source des données : Logista (société distribuant en France les produits du tabac).
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- Publié le :
- Vendredi 07 mars 2025
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7549 du 26/12/2024.
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- Publié le :
- Jeudi 26 décembre 2024
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er janvier 2025.
Source : Arrêté du 10 décembre 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
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- Publié le :
- Jeudi 12 décembre 2024
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7533 du 26/09/2024.
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- Publié le :
- Jeudi 26 septembre 2024
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