OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2021/01 - Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud originaires de Turquie
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de certains produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Turquie - C/2021/52, JO L 3 du 7.1.2021
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Produits plats laminés
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 18 janvier 2021
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2021
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 décembre 2020
- Mots clés :
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2019 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 16 mars 2020
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2019 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 10 mars 2020
- Mots clés :
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2020
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 28 novembre 2019
- Mots clés :
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