Le 5 mai 2022 le conseil scientifique de la douane s'est réuni pour la première fois, à l'initiative de la Directrice générale des douanes et des droits indirects. La création de ce conseil s’inscrit pleinement dans la stratégie de la douane visant à développer son rayonnement de la douane et développer ses coopérations avec les partenaires extérieurs.
Missions du conseil scientifique de la douane
La conseil scientifique doit permettre à la douane de réagir et d’anticiper face aux défis et opportunités :
- Qui se posent à elle dans ses cœurs de métier de la frontière et de la marchandise (mutations économiques et logistiques, évolution de la criminalité).
- Dans les nouveaux outils qui se développent (données massives, intelligence artificielle, blockchain, etc...).
Le conseil scientifique aura également pour objectif de valoriser le rôle de la douane dans les travaux de recherche et auprès des étudiants, notamment au travers de la publication de rapports et d’articles scientifiques.
Instance pluridisciplinaire, le conseil scientifique doit ainsi permettre d’éclairer la douane au moyen des avancées les plus récentes de la recherche dans l’ensemble de ses domaines d’intérêt, notamment le droit, l’économie internationale, la logistique, la criminologie, la sociologie, la science de la donnée, l’intelligence artificielle, les drones et la robotique.
Le conseil est ainsi composé de 20 membres fondateurs ayant une expérience académique reconnue. En outre, il compte des membres associés, praticiens ou administratifs, pour alimenter sa réflexion.
La présidence du conseil scientifique a été confiée par la directrice générale des douanes à M. Serge SUR, Professeur émérite de droit international à l’Université Paris II, membre de l'Académie des sciences morales et politiques.
Le conseil scientifique se retrouvera en juillet 2022 afin d’établir son programme de travail.
Appels à projets de la Direction générale des douanes et droits indirects pour des travaux de recherche
La DGDDI met en place un mécanisme de financement de travaux de recherche portant sur ses thématiques d’intérêt.
Les thèmes des appels à projets :
- La douane et l'Europe
- L’évolution des trafics illégaux et la réponse douanière :
- Nouvelles technologies
- La Douane et le Parlement
Documents de présentation et de candidature
- Appels à projets du conseil scientifique de la douane pour des travaux de recherche [PDF]
- Annexe 1 - Formulaire de candidature des projets [ODT]
Membres du conseil scientifique de la douane
| qqNom | Fonction |
|---|---|
| qqNom Serge SUR | Fonction
Professeur émérite de droit public (sp. droit international), Univ. Paris II |
| qqNom
Marie-Christine DUPUIS-DANON |
Fonction
Consultante, spécialiste en criminologie financière |
| qqNom
Eric PERRIN |
Fonction Maître de conférences à la faculté de sciences de l'Université de Reims-Champagne-Ardenne, spécialiste de l'intelligence artificielle et des drones. Vice-Président du Conseil scientifique |
| qqNom Jean-Luc ALBERT | Fonction Professeur de droit public (sp. droit des finances publiques, droit fiscal, droit douanier), Aix-Marseille Université |
| qqNom Yann BASIRE | Fonction Maître de conférences au centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI). Directeur général du CEIPI Directeur de la section française du CEIPI |
| qqNom Brunessen BERTRAND | Fonction Professeure à l'Université Rennes 1 Chaire Jean Monnet Datagouv Gouvernance des données Responsable de l'Axe de recherche Intégration européenne (IODE Institut de l'Ouest: Droit et Europe UMR CNRS 6262) Responsable du Centre de Recherches européennes de Rennes (CEDRE) Secrétaire générale de la Revue trimestrielle de droit européen (Dalloz) Membre chercheur associé, Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA) |
| qqNom Olivier BORRAZ | Fonction Directeur du Centre de sociologie des organisations CNRS - Sciences Po |
| qqNom Thomas CANTENS | Fonction
Chef de l’Unité de recherche de l’OMD, Professeur en anthropologie sociale à l’Université d’Auvergne |
| qqNom Hervé CAUSSE | Fonction Professeur de droit commercial et des affaires, Univ. de Clermont-Auvergne |
| qqNom Raja CHATILA | Fonction Professeur émérite à Sorbonne Université, spécialisé en intelligence artificielle et robotique |
| qqNom Franck DURAND | Fonction Maître de conférences habilité à diriger des recherches en droit public (sp. sécurité intérieure), Univ. de Reims Champagne-Ardenne |
| qqNom Alan HERVE | Fonction Professeur de droit public (sp. droit de l’UE), IEP de Rennes |
| qqNom Sébastien JEAN | Fonction Professeur au CNAM, titulaire de la chaire Jean-Baptiste Say d’économie industrielle |
| qqNom Sébastien JEANNARD | Fonction Maître des requêtes au Conseil d’Etat, ancien Professeur de droit public (sp. Droit douanier), Univ. de Poitiers |
| qqNom Laurent LIVOLSI | Fonction Professeur des universités en sciences de gestion à Aix-Marseille Université Directeur au Centre de recherche sur le transport et la logistique (CRET-LOG), responsable de la chaire "Supply chain management et prestations de services logistiques" |
| qqNom Philippe MARTIN | Fonction Professeur d’économie (sp. commerce international, macroéconomie), Sciences Po Paris |
| qqNom Isabelle MEJEAN | Fonction Professeure d’économie (sp. commerce international), Sciences Po Paris |
| qqNom Valérie MIGNON | Fonction Professeure d’économie (sp. macroéconomie internationale), Univ. Paris
|
| qqNom Frédérique PALLEZ | Fonction Professeur (H) de sciences de gestion, Mines ParisTech |
| qqNom Jean-Marc SOREL | Fonction Professeur de droit public (sp. droit international économique), Univ. Paris I |
Membres associés du conseil scientifique de la douane
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Nom Louis BORE | Fonction Docteur en droit, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien secrétaire de la Conférence du Barreau de Paris |
| Nom Jean-Paul BOUQUIN | Fonction
Président-fondateur du Cercle Collin de Sussy |
| Nom Isidore DECOSTAIRE | Fonction
Responsable de l’Unité « Partenariats nationaux et cofinancements » et responsable scientifique « Sécurité globale » à l’Agence nationale de la recherche |
Le conseil scientifique de la douane - © Patrice Pontié