L’origine est la nationalité de la marchandise au regard de règles spécifiques.
À ne pas confondre avec : La provenance d’une marchandise. La notion de provenance est une notion géographique qui ne fait qu’exprimer, par définition, le pays à partir duquel les marchandises ont été expédiées avant leur importation sur le territoire douanier communautaire.
Sont originaires d'un pays, les marchandises entièrement obtenues dans ledit pays ou qui y ont subi la dernière transformation ou ouvraison substantielle et économiquement justifiée, dans une entreprise équipée à cet effet, de sorte que cette opération aboutisse à un produit nouveau ou constitue un stade de fabrication important.
En matière d'origine, l'Union européenne constitue un seul pays.
L'origine est, avec l'espèce (classification) et la valeur, un élément essentiel pour votre déclaration auprès des services douaniers.
À ne pas confondre avec : La provenance d’une marchandise. La notion de provenance est une notion géographique qui ne fait qu’exprimer, par définition, le pays à partir duquel les marchandises ont été expédiées avant leur importation sur le territoire douanier communautaire.
Sont originaires d'un pays, les marchandises entièrement obtenues dans ledit pays ou qui y ont subi la dernière transformation ou ouvraison substantielle et économiquement justifiée, dans une entreprise équipée à cet effet, de sorte que cette opération aboutisse à un produit nouveau ou constitue un stade de fabrication important.
En matière d'origine, l'Union européenne constitue un seul pays.
L'origine est, avec l'espèce (classification) et la valeur, un élément essentiel pour votre déclaration auprès des services douaniers.