Le service en ligne SOPRANO TRANSIT-TIR permet le traitement 100 % en ligne…
Dématérialisation des demandes d'autorisation relatives au Transit ou au TIR
Transit, Services en ligne
Actualités de la douane: Professionnelles
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La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20…
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À partir du 1er janvier 2019, le service en ligne DOMINO vous permettra de déclarer en ligne l'…
L’octroi de mer se modernise
Outre-mer, Services en ligne -
Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive UE 2014/40, la France s'est engagée à mettre…
Disposition de sécurité pour les produits du tabac
Contributions indirectes -
Depuis le 27 août 2018, la demande et la délivrance des autorisations d'exploitation d'…
Un service en ligne pour les demandes d'autorisations de dépôt temporaire des marchandises
Services en ligne -
L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de…
Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac
Contributions indirectes -
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’…
Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes est stable à 7,90 euros. Les autres prix moyens des…
De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018
Contributions indirectes -
« Matisse » est spécialisé dans la détection de tabac.
La France offre un chien douanier à la Russie
International, Missions et organisation de la douane -
Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la…
La douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II
International, Missions et organisation de la douane -
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
Alcools et boissons -
Le 1er juillet 2018, l’Union européenne fête le 50e anniversaire de son Union douanière.
50 ans d'Union douanière européenne
International, Missions et organisation de la douane, Qui sommes-nous -
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie des…
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon
Contrefaçons, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Publication d'une nouvelle instruction qui a pour objet de mettre à jour le formulaire de…
Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
