Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes…
Actualités de la douane: Professionnelles
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Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
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L'Union européenne met en place cette surveillance à compter du 12 mai 2018.
Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium
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Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture -
Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75…
Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes
Contributions indirectes, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'…
Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
Navigation -
Depuis le 1er janvier 2018, les opérateurs souhaitant exercer l'activité d'opérateur de détaxe…
Activité d'opérateur de détaxe : les nouveautés règlementaires
Détaxe -
Le GUN poursuit son développement en intégrant de nouveaux produits à l'export dans la liaison…
Guichet Unique National (GUN) - Évolution de la liaison entre DELTA-G et RCE
GUN -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
Commerce international -
La France exporte surtout des produits agroalimentaires et des biens d’équipement vers le Canada…
Le commerce bilatéral France-Canada, à l’aune de l’application du CETA
Commerce international -
Ce centre est en charge du suivi des opérations de dédouanement des grandes entreprises des…
Inauguration du centre d’expertise douanier de L’Isle d’Abeau
Missions et organisation de la douane -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
Commerce international