Depuis le 03 juin 2021 une nouvelle réglementation a été mise en place pour déclarer…
Actualités de la douane: Professionnelles
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Services en ligne, Voyages
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Depuis le 1er mai 2018 et pour une durée illimitée, les États-Unis ont adopté des mesures de…
Suspension partielle des mesures de sauvegarde à l'importation des Etats-Unis
Commerce international, Droits de douane réduits -
Cette formation vous guide dans les systèmes INF pour les régimes de perfectionnement…
Formation en ligne : INF - Le système d'information des régimes particuliers
Formations, Cautionnement, Commerce international, Droits de douane réduits, Services en ligne, Transport -
Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance et Olivier Dussopt…
Exportations illégales de plus de 400 tonnes de déchets
Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
Le 30 avril, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie de 3,5 …
Près de 18 000 cartouches de cigarettes découvertes dans un chargement de panneaux d'isolation
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane, Tabacs -
Une saisie exceptionnelle réalisée par les douaniers de la brigade d’Auxerre lors d'un…
500 kg de tabac de contrebande saisis par la brigade des douanes d’Auxerre
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane, Tabacs -
La Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) et l’Institut national…
La douane renouvelle son partenariat avec l’Institut national de propriété industrielle (INPI)
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Vous pourrez saisir et envoyer votre déclaration annuelle dans le service en ligne TGAP…
La déclaration en ligne de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) relative aux déchets ouvre le 26 avril 2021
Fiscalité, Protection de l'environnement, Services en ligne -
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabacs, TVA, Viticulture -
Les douaniers de Lesquin ont empêché l’exportation illégale de 53 …
53 tonnes de déchets stoppées avant leur exportation illégale vers la Thaïlande
Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
La douane signale l'existence de sites frauduleux se faisant passer pour un service d'…
Tentatives d'arnaques à la demande de numéro EORI
Cyber délinquance, Arnaques internet, Commerce international, EORI -
Le 5 mars 2021, l’Union européenne et les États-Unis ont convenu de suspendre…
Différend Airbus-Boeing, suspension des droits additionnels
Commerce international, Droits de douane réduits -
Le 26 février 2021 s’est tenue la cérémonie de restitution de près de 25 …
Arrivée au Maroc d'un trésor archéologique saisi par la Douane
Biens culturels, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Jeudi 15 octobre 2020, remise au Royaume du Maroc par les autorités françaises d’objets…
Remise au Royaume du Maroc par les autorités françaises d’objets archéologiques
Biens culturels, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Lundi 22 février, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, a…
Lutte contre la contrefaçon : le nouveau plan de la douane française pour 2021-2022
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane