The logistics envelope allows you to group several customs declarations together to save…
Logistics envelope: a new function of the smart border
Brexit, Business in English
Actualités de la douane: Professionnelles
-
-
Nous appelons les entreprises ayant des opérations d'import …
Arnaque au paiement des droits antidumping
Cyber délinquance, Arnaques internet, Commerce international -
Un important dispositif, comptant une vingtaine d'agents des douanes, a été mis en place…
Une nuit difficile pour les trafiquants de tabac en montagne
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
En une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Saisie de 322 kilogrammes de cigarettes par les brigades des douanes de la Somme et de l’Oise
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er janvier 2021, la gestion et le recouvrement de la TSVR sont transférés…
Nouvelles modalités de taxation applicables à la TSVR à compter du 1er janvier 2021
Transport -
Les douaniers de la brigade d’Halluin-Reckem ont intercepté début janvier, dans un…
Les douaniers de Lille empêchent l'exportation illégale de 26 t de pneus usagés vers la Guinée
Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union…
Brexit : conclusion d’un accord de commerce et de coopération avec le Royaume-Uni
Brexit, Commerce international, Transport -
À compter du 1er janvier 2021, la TVA pétrole des personnes assujetties sera directement…
Évolutions déclaratives liées à la TVA pétrole dans ISOPE depuis son transfert à la DGFIP à compter du 1er janvier 2021
PortailPro, Fiscalité, TVA -
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.…
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
Commerce international, Transit -
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
Nomenclature, Commerce international, Droits de douane réduits -
French customs developed a computer system known as "The Smart Border" to keep trade flowing…
Let's cross Brexit together - Webinar in English
Brexit, Business in English, Commerce international -
En moins d'une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Saisie de 293 kilogrammes de tabac par les brigades d'Amiens et de Nogent-sur-Oise
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics -
Au 1er janvier 2021, le rétablissement des formalités douanières sûreté/sécurité ICS…
Brexit : rétablissement des formalités douanières sûreté-sécurité ICS
Brexit -
Jeudi 3 décembre à 14h30, la Douane présentera la frontière…
Webinaire Brexit en anglais sur la frontière intelligente
Brexit -
La directrice générale des douanes et droits indirects et la directrice générale de…
La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
LCB-FT, Biens culturels
