Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 6277 30/07/1998

    • H.1.0.1 - Les entrepôts fiscaux
    • 98-141b
      Régimes économiques et destinations particulières : entrepôts fiscaux. annexe : bulletin officiel des impôts sur le régime de la tva applicable au régime d'entrepôt fiscal.

  • BOD 6276 20/07/1998

    • F.2.1.3.1 - Les procédures postales
    • F.2.2.1 - Autorisation de déclarations simplifiées
    • H.0 - Les régimes suspensifs de transit
    • H.0.3.0 - Le transit simplifié
    • H.1.1 - Fonction transformation
    • 98-141a
      Régimes économiques et destination particulière. intérêts compensatoires
    • 98-140
      Transit communautaire simplifié domicilié et transit communautaire simplifié
    • 98-139
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres
    • 98-138
      Secteur transit. transit commun. garantie (modificatif)
    • 98-137
      Procédures spéciales. aide humanitaire d'urgence

  • BOD 6274 15/07/1998

    • E.0.3.5.0 - Union douanière avec la Turquie
    • J.1.1 - Les spécifications douanières
    • 98-135
      Produits pétroliers. incorporation d'ester méthyliques d'huiiles végétales dans le gazole et le fioul domestique à des taux supérieurs à 5% en volume
    • 98-133
      Union douanière ce/turquie. caducité des certificats atr

  • BOD 6273 13/07/1998

    • H.0 - Les régimes suspensifs de transit
    • 98-132
      Les régimes suspensifs de transit

  • BOD 6271 04/07/1998

    • F.2.5.1 - Justification de l'origine
    • J.0.1 - Statistiques
    • 98-129
      Documentation professionnelle produits pétroliers. les statistiques relatives aux produits pétroliers
    • 98-128
      Origine. régime applicable aux échanges préférentiels entre la communauté et la turquie, pour les produits agricoles de l'annexe ii du traité de rome

  • BOD 6270 01/07/1998

    • G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
    • H.0.3.0 - Le transit simplifié
    • 98-126
      Transit communautaire simplifié domicilié. décision d'agrément
    • 98-125
      Transit communautaire simplifié domicilié. décision d'agrément
    • 98-124
      Taux de change de mai 1998

  • BOD 6269 30/06/1998

    • J.3.0 - Dispositions générales
    • 98-123
      Produits pétroliers. droits et taxes applicables aux produits pétroliers pendant le troisième trimestre de l'année 1998

  • BOD 6268 29/06/1998

    • E.0.4 - Associations de caractère économique
    • F.0.0.4 - Classements tarifaires
    • F.2.0.3 - Inconnu
    • H.0.3.0 - Le transit simplifié
    • J.4.7.1 - La détaxe des chauffeurs de taxis
    • 98-122
      Documentation professionnelle produits pétroliers. détaxe des carburants utilisés par les chauffeurs de taxi (publication du réglement particulier)
    • 98-121
      Réglement ce n°1160/98. nomenclature combinée
    • 98-120
      Origine. dérogation aux régles d'origine dans le cadre des échanges préférentiels de la communauté
    • 98-119
      Procédure de dédouanement des envois express. décision d'agrément
    • 98-118
      Transit communautaire simplifié domicilié. décision d'agrément (modificatif)
    • 98-117
      Transit communautaire simplifié domicilié. décision d'agrément