Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 5790 29/04/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-080
      Réglementation du produit. aoc coteaux varois
    • 93-079
      Réglementation du produit. aoc muscat du cap corse
    • 93-078
      Réglementation du produit. aoc bourgogne
    • 93-077
      Réglementation de la production. publication de textes communautaires
    • 93-076
      Réglementation de la production. plantations-replantations de vignes aoc. campagne 93-94
    • 93-075
      Réglementation de la production. production viticole dans les zones aoc.
  • BOD 5789 26/04/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-074
      Dau. procédure de dédouanement par le sofi
  • BOD 5786 16/04/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-073
      Produits soumis à accises. régimes particuliers
  • BOD 5784 13/04/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-070
      Organisation du marché du vin. publications de textes communautaires. dérogations à certaines dispositions en matière de teneur en acidité volatile de certains vins. régl n°5876/93 de la commission
    • 93-069
      Réglementation du produit. vins à appellation d'origine
  • BOD 5783 09/04/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-068
      Instruction relative au régime d'entrepôt fiscal de stockage d'huiles minérales
  • BOD 5782 31/03/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-067
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres
    • 93-066
      Entreprises étrangères de vente par correspondance
    • 93-065
      Transit domicilié. décisions d'agrément. additif au répertoire des entreprises agréées
  • BOD 5781 29/03/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-063
      Instruction relative aux formalités applicables aux huiles minérales dans le cadre du marché unique
    • 93-062
      Fiscalité des produits pétroliers
  • BOD 5780 25/03/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-061
      Organisation du marché du vin. distillation obligatoire prévue à l'art. 39 du régl n°822/87.campagne 92-93