OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne viti-vinicole 2020-2021
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 05 octobre 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 661 Ko
2021/76 - Avis aux importateurs de mélamine originaire de la République populaire de Chine
Avis d'expiration prochaine du droit antidumping institué sur les importations de mélamine originaire de la République populaire de Chine - Avis 2021/C 396/12 – JO C396 du 30.9.2021.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Mélamine
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 30 septembre 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 25 Ko
2021/75 - Avis aux importateurs de certaines barres en acier inoxydable originaires de l’Inde
Avis d'expiration prochaine des mesures antisubvention en vigueur sur les importations de certaines barres en acier inoxydable originaires de l’Inde - Avis 2021/C 390/06, JO C390 du 27.9.2021
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Barres en acier inoxydable
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 28 septembre 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 27 Ko
2021/74 - Avis aux importateurs de certains produits en acier chromé par électrolyse (ECCS) originaires de la République populaire de Chine et du Brésil
Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de certains produits en acier chromé par électrolyse (ECCS) originaires de la République populaire de Chine et du Brésil - Avis 2021/C 387/02 – JO C387 du 24.09.2021
- Pays :
- Chine et Brésil
- Produit :
- Acier chromé par électrolyse (ECCS)
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 28 septembre 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 29 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7433 du 27/09/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 27 septembre 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 63 Ko