OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2021/18 Avis aux importateurs de câbles de fibres optiques originaires de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations de câbles de fibres optiques originaires de la République populaire de Chine - R(UE) 2021/548 du 29/03/2021 (JO L109 du 30/03/2021)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Câbles de fibres optiques
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 01 avril 2021
- Mots clés :
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2021/17 Avis aux importateurs de produits extrudés en aluminium originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de produits extrudés en aluminium originaires de la République populaire de Chine - R(UE) n°2021/546 du 29.03.2021 (JO L109 du 30.03.2021)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Produits extrudés en aluminium
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 01 avril 2021
- Mots clés :
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7411 du 29/03/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 29 mars 2021
- Mots clés :
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2020.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2020
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2020.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 25 mars 2021
- Mots clés :
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2020 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 19 mars 2021
- Mots clés :
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