OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2023/16 - Avis aux importateurs de certains dioxydes de manganèse originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping concernant les importations de certains dioxydes de manganèse originaires de la République populaire de Chine - Avis 2023/C 57/07 – JO C 57 du 16.02.2023
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Dioxydes de manganèse
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 16 février 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 39 Ko
2023/15 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie - Règlement d’exécution (UE) n°2023/265 de la Commission du 09.02.2023 (JO L41 du 10.02.2023)
- Pays :
- Inde et Turquie
- Produit :
- Carreaux en céramique
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 10 février 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 73 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 3 février 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2023.
- Produit :
- Tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 10 février 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 140 Ko
- Télécharger le document - PDF 437 Ko
2023/14 - Avis aux importateurs de mécanismes à levier en forme d’arceau originaires de la République populaire de Chine
Avis d'expiration de mesures antidumping concernant les importations de mécanismes à levier en forme d’arceau originaires de la République populaire de Chine – Avis 2023/C 49/07, JO C49 du 09.02.2023
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Mécanismes à levier en forme d’arceau
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 février 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 35 Ko
2023/13 - Avis aux importateurs de certains aciers résistant à la corrosion originaires de République populaire de Chine
Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations de certains aciers résistant à la corrosion originaire de la République populaire de Chine – Avis 2023/C 48/07, JO C48 du 08.02.2023
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Aciers résistant à la corrosion
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 février 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 44 Ko