OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

2019/02-Avis aux importateurs de riz Indica originaire du Cambodge et de Birmanie

Application de mesures de sauvegarde aux importations dans l'UE de riz Indica originaire du Cambodge et de Birmanie

Pays :
Cambodge, Birmanie
Produit :
riz Indica
Auteur :
Publié le :
Vendredi 18 janvier 2019
Mots clés :

2019/01-Avis aux importateurs de radiateurs en aluminium originaires de République populaire de Chine

Reconduction des droits antidumping pour les radiateurs en aluminium originaires de République populaire de Chine

Pays :
Chine
Produit :
radiateurs en aluminium
Auteur :
Publié le :
Jeudi 17 janvier 2019
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.

Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Auteur :
Publié le :
Lundi 31 décembre 2018
Mots clés :

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2016

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2016.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 26 octobre 2018

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2015

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 26 octobre 2018
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