OPEN DATA
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Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne 2013/2014 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
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Campagne 2012/2013 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
- Mots clés :
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Campagne 2011/2012 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
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Recettes fiscales perçues et montants redressés 2010-2015
Recettes et montants redressés : dédouanement, TVA, fiscalités (alcool, tabac, énergie, transport, environnement, octroi de mer).
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- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
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Saisies réalisées par la douane de 2010 à 2014
Statistiques de saisies en matière de stupéfiants / tabac de contrebande / armes / contrefaçons / espèces protégées.
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- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
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