Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 5831 22/10/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-165
      Taxe sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection et d'antiquité
  • BOD 5830 21/10/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-163
      Droits et taxes applicables aux produits pétroliers pendant le 4è t93
  • BOD 5829 20/10/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-162b
      Organisation du marché du vin. distillation de vin de table prévue à l'art.38 du r(cee)822/87
  • BOD 5828 13/10/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-162a
      Aide humanitaire d'urgence
    • 93-161
      Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
    • 93-160
      Remboursement des droits et taxes sur les huiles minérales
  • BOD 5827 01/10/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-159
      Organisation du marché du vin. enrichissement des vins aoc
    • 93-158
      Organisation du marché du vin. rendement des vignobles aoc
    • 93-157
      Organisation du marché du vin. aoc
    • 93-156
      Organisation du marché du vin. aptitude culturale de variétés de vigne
    • 93-155
      Organisation du marché du vin. aoc
  • BOD 5826 29/09/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-154
      Organisation du service. modificatif et additif
  • BOD 5825 23/09/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-153
      Organisation du marché du vin. publication de textes communautaires. distillations obligatoires et de soutien
    • 93-152
      Organisation du marché du vin. publication de textes nationaux. font>
    • 93-151
      Organisation du marché du vin. aoc
  • BOD 5824 17/03/1993

    • Z - Inconnu
    • 93-150
      Régime de l'admission temporaire des moyens de transport
    • 93-149
      Importations d'appareils et instruments à caractère scientifique