Auteur : Commerce international
2021/19 - Avis aux importateurs certains produits laminés plats en aluminium, originaires de République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de certains produits laminés plats en aluminium, originaires de République populaire de Chine - R(UE) 2021/582 du 09/04/2021
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Produits laminés plats en aluminium
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 13 avril 2021
- Mots clés :
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2021/18 Avis aux importateurs de câbles de fibres optiques originaires de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations de câbles de fibres optiques originaires de la République populaire de Chine - R(UE) 2021/548 du 29/03/2021 (JO L109 du 30/03/2021)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Câbles de fibres optiques
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 01 avril 2021
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2021/17 Avis aux importateurs de produits extrudés en aluminium originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de produits extrudés en aluminium originaires de la République populaire de Chine - R(UE) n°2021/546 du 29.03.2021 (JO L109 du 30.03.2021)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Produits extrudés en aluminium
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 01 avril 2021
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2021/16-Avis aux importateurs de tubes et de tuyaux en fonte ductile originaires de l’Inde
Ouverture d’un réexamen des mesures anti-subventions (Avis 2021/C 90/06 du 17.3.2021) et antidumping (Avis 2021/C 90/07 du 17.3.2021) applicables aux importations de tubes et de tuyaux en fonte ductile originaires de l’Inde - JO C90 du 17.3.2021
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Tubes et tuyaux en fonte ductile
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 18 mars 2021
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2021/15 - Avis aux importateurs d’acide sulfanilique originaire de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations d’acide sulfanilique originaire de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2021/441 de la Commission du 11mars 2021 JO L85 du 12.03.2021
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide sulfanilique
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 15 mars 2021
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2021/14 - Avis relatif à la suspension des mesures de politique commerciale concernant certains produits en provenance des États-Unis d'Amérique
Suspension des mesures de politique commerciale (droits de douane additionnels) concernant certains produits en provenance des États-Unis d'Amérique imposées par le règlement d'exécution (UE) 2020/1646 de la Commission à la suite du règlement d'un différend commercial relevant du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce
Règlement d’exécution (UE) 2021/425 du 09.03.2021
- Pays :
- Etats-Unis
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- Publié le :
- Jeudi 11 mars 2021
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2021/13 - Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de l’Inde et d’Indonésie
Avis d'ouverture d'une procédure d'enregistrement des importations de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de l’Inde et d’Indonésie à compter du 3 mars 2021 - Règlement d’exécution (UE) 2021/370 de la Commission du 1er mars 2021 JO L71 du 2 mars 2021
- Pays :
- Inde et indonésie
- Produit :
- Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 08 mars 2021
- Mots clés :
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2021/12 - Avis d’ouverture relatif à la prorogation éventuelle de la mesure de sauvegarde applicable aux importations de certains produits sidérurgiques
Avis d’ouverture relatif à la prorogation éventuelle de la mesure de sauvegarde applicable aux importations de certains produits sidérurgiques, instaurée par le règlement d'exécution (UE) n°2019/159 du 31 janvier 2019 - Avis 2021/C 66/14 JO C66 du 23.02.2021
- Produit :
- Produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 mars 2021
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2021/11 - Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains originaires du Royaume de Thaïlande
Modification du taux de droit antidumping applicable aux importations de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains originaires du Royaume de Thaïlande, dans la mesure où elles concernent River Kwai International Food Industry Co., Ltd - Règlement d’exécution (UE) 2021/342 de la Commission du 25 février 2021 - JO L 68 du 26.02.2021
- Pays :
- Thaïlande
- Produit :
- Maïs doux
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- Publié le :
- Mardi 02 mars 2021
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2021/10 - Avis aux importateurs de produits de fibre de verre à filament continu originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit compensateur définitif sur les importations de produits de fibre de verre à filament continu originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2021/328 de la Commission du 24 février 2021 JO L 65 du 25.2.2021
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Produits de fibre de verre à filament continu
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 février 2021
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2021/09 - Avis aux importateurs de polymères superabsorbants originaires de Corée
Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de polymères superabsorbants originaires de la République de Corée - Avis 2021/C 58/16 du 18.2.2021, JO C 58 du 18.2.2021
- Pays :
- Corée du Sud
- Produit :
- polymères superabsorbants
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 22 février 2021
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2021/08 - Avis aux importateurs de certains silico-calcium originaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de silico-calcium originaire de la République populaire de Chine - Avis 2021/C 58/15 du 18.2.2021, JO C 58 du 18.2.2021
- Pays :
- Chine
- Produit :
- silico-calcium
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 22 février 2021
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2021/07 - Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de l’Inde et d’Indonésie
Ouverture d'une procédure antisubventions sur les importations de plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de l’Inde et d’Indonésie, Avis 2021/C 57/04, JO du 17.2.2021
- Pays :
- Inde, Indonésie
- Produit :
- plats laminés à froid
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 18 février 2021
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2021/06 - Avis aux importateurs de certains systèmes d’électrodes en graphite originaires de Chine
Ouverture d'une procédure antidumping sur les importations de certains systèmes d’électrodes en graphite originaires de République populaire de Chine, Avis 2021/C 57/03, JO du 17.2.2021
- Pays :
- Chine
- Produit :
- systèmes d’électrodes en graphite
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 18 février 2021
- Mots clés :
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2021/05 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au bénéfice des suspensions et contingents tarifaires autonomes
L'attention des importateurs est appelée sur la publication des listes présentant les mesures qui seront supprimées au 1er janvier 2022 si elles ne font pas l'objet d'une demande de prolongation avant le 10 avril 2021.
- Produit :
- produits agricoles et industriels
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- Publié le :
- Mercredi 17 février 2021
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2021/04 - Avis aux importateurs de certaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
Règlementation anti-subvention - Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire destiné à déterminer le taux de subvention applicable à la société Selina Balik Isleme Tesis Ithalat Ihracat ve Ticaret Anonim Sirketi. Avis 2021/C 40/07 JO C40 du 05.02.21
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Truites arc-en-ciel
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 08 février 2021
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2020/03 - Application des mesures antidumping et antisubventions en vigueur dans l’Union à la suite du retrait du Royaume-Uni
Avis concernant l’application des mesures antidumping et antisubventions en vigueur dans l’Union à la suite du retrait du Royaume-Uni et la possibilité d’un réexamen (2021/C 18/11 JO C18 du 18.1.2021)
- Pays :
- Royaume-Uni
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- Publié le :
- Lundi 18 janvier 2021
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2021/02 - Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Russie
Demande de réexamen partiel en ce qui concerne les pratiques de dumping du producteur-exportateur russe PAO Severstal. 2021/C 18/10 – JO C18 du 18.01.2021
- Pays :
- Russie
- Produit :
- Produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés
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- Publié le :
- Lundi 18 janvier 2021
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2021/01 - Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud originaires de Turquie
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de certains produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Turquie - C/2021/52, JO L 3 du 7.1.2021
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Produits plats laminés
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- Publié le :
- Lundi 18 janvier 2021
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2020/109 - Avis aux importateurs de feuilles et bandes minces en aluminium originaires de République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antisubventions sur les importations de feuilles et bandes minces en aluminium originaires de République populaire de Chine - Avis 2020/C 419/11 du 4.12.2020, JO C 419 du 4.12.2020
- Pays :
- Chine
- Produit :
- feuilles et bandes minces en aluminium
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- Publié le :
- Mercredi 06 janvier 2021
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2020/122 - Avis aux importateurs de câbles de fibres optiques originaires de République populaire de Chine
Avis d'ouverture d'une procédure anti-subvention sur les importations de câbles de fibres optiques originaires de République populaire de Chine - 2020/C 442/07 JO C442 du 21.12.2020
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Câbles de fibres optiques
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 décembre 2020
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2020/121 - Avis aux importateurs de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de République populaire de Chine
Avis d'ouverture d'une procédure antidumping sur les importations de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de République populaire de Chine 2020/C 442/06 JO C442 du 21.12.2020
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Eléments de fixation en fer ou en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 décembre 2020
- Mots clés :
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2020/120 - Avis aux importateurs
Application des contingents tarifaires et des autres contingents à l’importation de l’Union - R2020/2170 du 16.12.2020 – JO L432 du 21.12.2020
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- Publié le :
- Lundi 28 décembre 2020
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2020/119 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium originaires de République populaire de Chine ou expédiées de Thaïlande
Ouverture d'une enquête concernant un éventuel contournement des mesures antidumping instituées sur les importations de certaines feuilles d’aluminium originaires de la République populaire de Chine par des importations expédiées de Thaïlande, qu’elles aient ou non été déclarées originaires de ce pays, et soumettant ces importations à enregistrement - Règlement d’exécution 2020/2162 du 18.12.2020, JO L 431 du 21.12.2020
- Pays :
- Chine, Thaïlande
- Produit :
- Feuilles d'aluminium
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- Publié le :
- Mercredi 23 décembre 2020
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2020/118 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium en rouleaux originaires de République populaire de Chine ou expédiées de Thaïlande
Ouverture d'une enquête concernant un éventuel contournement des mesures antidumping instituées sur les importations de certaines feuilles d’aluminium en rouleaux originaires de la République populaire de Chine par des importations expédiées de Thaïlande, qu’elles aient ou non été déclarées originaires de ce pays, et soumettant ces importations à enregistrement - Règlement d’exécution 2020/2161 du 18.12.2020, JO L 431 du 21.12.2020
- Pays :
- Chine, Thaïlande
- Produit :
- Feuilles d'aluminium en rouleaux
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- Publié le :
- Mercredi 23 décembre 2020
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2020/117 - Avis aux importateurs de homards et langoustes
Élimination rétroactive des droits de douane à l'importation de homards et langoustes au 1er août 2020 - Règlement d'exécution (UE) 2020/2131, JO L430 du 18.12.2020
- Pays :
- Tous
- Produit :
- Homards, langoustes
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- Publié le :
- Mardi 22 décembre 2020
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2020/116 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium originaires de la Fédération de Russie
Avis d'expiration du droit antidumping définitif sur les importations de certaines feuilles d'aluminium originaires de la Fédération de Russie. 2020/C 436/09 du 17/12/2020
- Pays :
- Russie
- Produit :
- feuilles d’aluminium
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- Jeudi 17 décembre 2020
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2020/115 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium originaires de la République populaire de Chine
Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen des mesures antidumping portant sur les importations de certaines feuilles d’aluminium originaires de la République populaire de Chine - 2020/C 436/08 du 17/12/2020.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- feuilles d’aluminium
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- Publié le :
- Jeudi 17 décembre 2020
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2020/114 - Avis aux importateurs de nitrate d’ammonium originaire de Russie
Instauration d'un droit antidumping définitif sur les importations de nitrate d’ammonium originaire de Russie. Règlement d’exécution (UE) 2020/2100 du 15/12/2020 JO L 425 du 16.12.2020
- Pays :
- Russie
- Produit :
- nitrate d’ammonium
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- Publié le :
- Jeudi 17 décembre 2020
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2020/113 - Avis aux importateurs de biodiesel expédié du Canada
Abrogation du droit antidumping et ouverture d'une procédure d'enregistrement à compter du 17 décembre 2020 pour la société Verbio Diesel Canada Corporation (code additionnel TARIC C600) R(UE) 2020/2098 de la Commission du 15 décembre 2020 – JO L425 du 16.12.2020
- Pays :
- Canada
- Produit :
- Biodiesel
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- Publié le :
- Mercredi 16 décembre 2020
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