Auteur : Commerce international
2024/71 - Avis aux importateurs de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de Chine par le règlement d'exécution (UE) 2024/1940 - JO L du 12.07.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- polyéthylène téréphtalate
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- Publié le :
- Vendredi 12 juillet 2024
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2024/70 - Avis aux importateurs de plateformes élévatrices mobiles (PEM) originaires de Chine
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de plateformes élévatrices mobiles (PEM) originaires de la République populaire de Chine par le règlement d'exécution (UE) 2024/1915 - JO L du 11.07.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- plateformes élévatrices mobiles (PEM)
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- Publié le :
- Vendredi 12 juillet 2024
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2024/69 - Avis aux importateurs de câbles de fibre optiques originaires d'Inde
Institution de droits antidumping provisoires sur les importations de câbles de fibres optiques originaires d'Inde par le règlement (UE) 2024/1943 - JO L du 11.07.2024
- Pays :
- Inde
- Produit :
- câbles de fibres optiques
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- Publié le :
- Vendredi 12 juillet 2024
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2024/68 - Avis aux importateurs de certains esters d’alkylphosphate originaires de la République populaire de Chine
Clôture de l'enquête anti-subventions sur les importations de certains esters d’alkylphosphate originaires de la République populaire de Chine - Décision d’exécution (UE) 2024/1900 de la Commission du 11.07.2024 - JO L du 12.07.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Esters d’alkylphosphate
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 12 juillet 2024
- Mots clés :
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2024/67 - Avis aux importateurs de certains polychlorures de vinyle (PVC) originaires d’Égypte et des États-Unis d’Amérique
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de certains polychlorures de vinyle (PVC) originaires d’Égypte et des États-Unis d’Amérique - Règlement d’exécution (UE) 2024/1896 de la Commission du 11.07.2024 – JO L du 12.07.2024
- Pays :
- Etats-Unis, Egypte
- Produit :
- Polychlorures de vinyle (PVC)
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- Publié le :
- Vendredi 12 juillet 2024
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2024/66 - Avis aux importateurs d’articles en céramiques pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'un réexamen des mesures antidumping applicables aux importations d'articles en céramiques pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/4504 – JO C du 12.07.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Articles en céramiques pour la table et la cuisine
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- Publié le :
- Vendredi 12 juillet 2024
- Mots clés :
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2024/65 - Avis aux importateurs de dioxyde de titane originaire de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de dioxyde de titane originaire de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 de la Commission du 10.07.2024 - JO L du 11.07.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Dioxyde de titane
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- Publié le :
- Jeudi 11 juillet 2024
- Mots clés :
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2024/64 - Avis aux importateurs de certains tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues originaires de la République populaire de Chine ou d’Egypte
Avis d'expiration prochaine des mesures antidumping instituées sur les importations de certains tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues originaires de la République populaire de Chine ou d’Egypte. Avis C/2024/4357 – JO C du 09.07.2024
- Pays :
- Chine, Egypte
- Produit :
- Tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues
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- Publié le :
- Mardi 09 juillet 2024
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2024/62 - Avis aux importateurs de véhicules électriques à batterie neufs destinés au transport de personnes originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit compensateur provisoire sur les importations de véhicules électriques à batterie neufs destinés au transport de personnes originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/1866 de la Commission du 03.07.2024 – JO L du 04.07.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Véhicules électriques à batterie neufs
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- Publié le :
- Jeudi 04 juillet 2024
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2024/61 - Avis aux importateurs de sucre et d'oeufs originaires d'Ukraine
Introduction d'un contingent tarifaire pour le sucre et les oeufs originaires d'Ukraine au titre des règlements (UE) 2024/1825 et (UE) 2024/1827 - JO L du 02.07.2024
- Pays :
- Ukraine
- Produit :
- sucre, oeufs
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- Publié le :
- Mardi 02 juillet 2024
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2024/60 - Avis aux importateurs de résines époxydes originaires de la République populaire de Chine, de la République de Corée, de Taïwan et de Thaïlande
Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de résines époxydes originaires de la République populaire de Chine, de la République de Corée, de Taïwan et de Thaïlande - Avis C/2024/4137 JO C du 01.07.2024
- Pays :
- Chine, République de Corée, Taïwan, Thaïlande
- Produit :
- Résines époxydes
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- Publié le :
- Lundi 01 juillet 2024
- Mots clés :
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2024/58 - Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques
Prolongation des mesures de sauvegarde à l'encontre de certains produits sidérurgiques instituées par le règlement d'exécution (UE) 2019/159. Règlement d'exécution (UE) 2024/1782 du 24.06.2024 - JO L du 25.06.2024
- Produit :
- produits sidérurgiques
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- Publié le :
- Jeudi 27 juin 2024
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2024/57 - Avis aux importateurs de produits originaires d'Ukraine
Introduction d'un contingent tarifaire pour l'avoine au titre du Règlement (UE) 2024/1726 de la Commission du 18.06.2024 -- JO L du 19.06.2024
- Pays :
- Ukraine
- Produit :
- Avoine
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- Publié le :
- Mercredi 19 juin 2024
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2024/56 - Avis aux importateurs de papier décor originaire de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping concernant les importations de papier décor originaire de la République populaire de Chine - Avis C/2024/3695 – JO C du 14.06.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Papier décor
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- Publié le :
- Mardi 18 juin 2024
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2024/55 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires de Russie et de Biélorussie
Modification des droits de douane sur certains produits agricoles originaires de Russie et de Biélorussie - Règlement (UE) 2024/1652 du Conseil du 30.05.2024 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun - JO L du 10.06.2024
- Pays :
- Russie, Biélorussie
- Produit :
- Produits agricoles
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- Publié le :
- Mercredi 12 juin 2024
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2024/54 - Avis aux importateurs de câbles en acier originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de câbles en acier originaires de la République populaire de Chine, étendu aux importations de ces produits expédiés du Maroc et de la République de Corée, qu'ils aient ou non été déclarés originaires de ces pays - Règlement d’exécution (UE) 2024/1666 de la Commission du 06.06.2024 – JO L du 07.06.2024
- Pays :
- Chine, Maroc, République de Corée
- Produit :
- Câbles en acier
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- Publié le :
- Vendredi 07 juin 2024
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2024/53 - Avis aux importateurs de dioxyde de titane originaire de République populaire de Chine
Enregistrement des importations de dioxyde de titane originaire de République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/1617 de la Commission du 06.06.2024 – JO L du 07.06.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Dioxyde de titane
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- Publié le :
- Vendredi 07 juin 2024
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2024/52 - Avis aux importateurs d’érythritol originaire de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations d’érythritol originaire de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/1608 de la Commission du 05.06.2024 – JO L du 06.06.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Erythritol
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- Publié le :
- Jeudi 06 juin 2024
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2024/51 - Avis aux importateurs de roues en acier originaires de la République populaire de Chine
Avis d'expiration prochaine du droit antidumping sur les importations de roues en acier originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/3539 – JO C du 06.06.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Roues en acier
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- Publié le :
- Jeudi 06 juin 2024
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2024/50 - Avis aux importateurs de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de la République populaire de Chine
Modification de la société bénéficiaire du code additionnel communautaire C776 au titre du droit antidumping applicables aux importations de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/1513 de la Commission du 31.05.2024 – JO L du 03.06.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Eléments de fixation en fer ou en acier
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- Publié le :
- Mardi 04 juin 2024
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2024/49 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium en rouleaux originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'un réexamen des mesures antidumping applicables aux importations de certaines feuilles d’aluminium en rouleaux originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/3498 – JO C du 03.06.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Feuilles d’aluminium en rouleaux
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- Publié le :
- Lundi 03 juin 2024
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2024/48 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/1475 de la Commission du 30.05.2024 – JO L du 31.05.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable
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- Publié le :
- Vendredi 31 mai 2024
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2024/47 - Avis aux importateurs de marchandises originaires de la République de Moldavie
Mesures de libéralisation temporaire des échanges avec la République de Moldavie - Règlement (UE) 2024/1501 du 14.05.2024 – JO L du 29.05.2024
- Pays :
- Moldavie
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- Publié le :
- Vendredi 31 mai 2024
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2024/46 - Avis aux importateurs de produits originaires d’Ukraine
Mesures de libéralisation temporaire des échanges en complément des concessions commerciales applicables aux produits ukrainiens au titre de l’accord d’association entre l’Union européenne - Règlement (UE) 2024/1392 du Parlement européen et du Conseil du 14.05.2024 - JO L du 29.05.2024
- Pays :
- Ukraine
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- Vendredi 31 mai 2024
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2024/44 - Avis aux importateurs de plateformes élévatrices mobiles (PEM) originaires de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations de plateformes élévatrices mobiles (PEM) originaires de la République populaire de Chine dans le cadre de l'enquête antidumping ouverte le 13.11.2023 - Règlement d’exécution (UE) 2024/1450 de la Commission du 23.05.2024 – JO L du 24.05.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Plateformes élévatrices mobiles
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- Mardi 28 mai 2024
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2024/43 - Avis aux importateurs de vanilline originaire de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping concernant les importations de vanilline originaire de la République populaire de Chine - Avis C/2024/3241 – JO C du 24.05.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Vanilline
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- Publié le :
- Vendredi 24 mai 2024
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2024/42 - Avis aux importateurs de lysine originaire de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de lysine originaire de la République populaire de Chine - Avis C/2024/3265 – JO C du 23.05.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Lysine
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- Publié le :
- Jeudi 23 mai 2024
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2024/41 - Avis aux importateurs de parties de bicyclettes originaires de la République populaire de Chine
Actualisation de la liste des assembleurs de bicyclettes exemptés des droits antidumping ou dont la demande d'exemption est en cours d'examen par la Commission. Décision d’exécution (UE) 2024/1279 de la Commission du 08.05.2024 – JO L du 21.05.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Bicyclettes
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- Publié le :
- Mardi 21 mai 2024
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2024/40 - Avis aux importateurs de câbles de fibres optiques originaires de l’Inde
2024/39 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure en fer ou en acier originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping concernant les importations de certains tubes et tuyaux sans soudure en fer ou en acier originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/3225 – JO C du 17.05.2024
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Tubes et tuyaux sans soudure en fer ou en acier
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- Publié le :
- Vendredi 17 mai 2024
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