OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2020/15 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques

Ouverture d'une procédure de réexamen des mesures de sauvegarde applicables à certains produits sidérurgiques

Produit :
produits sidérurgiques
Auteur :
Publié le :
Vendredi 14 février 2020
Mots clés :

2020/14 - Avis aux importateurs de produits extrudés en aluminium originaires de Chine

Ouverture d'une enquête antidumping à l'encontre des produits extrudés en aluminium originaires de Chine

Pays :
Chine
Produit :
produits extrudés en aluminium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 14 février 2020
Mots clés :

2020/13 - Avis aux importateurs de produits de fibre de verre à filament continu originaires d'Egypte

Mise en place d'une procédure d'enregistrement des importations de produits de fibre de verre à filament continu originaires d'Egypte

Pays :
Egypte
Produit :
fibre de verre à filament continu
Auteur :
Publié le :
Vendredi 14 février 2020
Mots clés :

2020/12 - Avis aux importateurs d’acésulfame potassium originaire de Chine

Expiration prochaine des droits antidumping institués sur l'acésulfame potassium originaire de Chine

Pays :
Chine
Produit :
acésulfame potassium
Auteur :
Publié le :
Mercredi 12 février 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 31 janvier 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 11 février 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2020