OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2023/103 - Avis aux importateurs de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l’Inde
Avis d'expiration prochaine du droit compensateur définitif institué sur les importations de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l’Inde - Avis C/2023/589 – JO C, C/2023/589
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Polyéthylène téréphtalate
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 06 novembre 2023
- Mots clés :
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2023/102 - Avis aux importateurs d’électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine
Avis d'expiration prochaine des mesures antidumping applicables aux importations d'électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2023/479 – JO C, C/2023/479
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Electrodes en tungstène
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 30 octobre 2023
- Mots clés :
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2022/2023 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 26 octobre 2023
- Mots clés :
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2022/2023 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2023
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2022-2023 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 26 octobre 2023
- Mots clés :
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2022/2023 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2023
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2022-2023 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 26 octobre 2023
- Mots clés :
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