OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2024/02 - Avis aux importateurs de radiateurs en aluminium originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'un réexamen des mesures antidumping applicables aux importations de radiateurs en aluminium originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/680 – JO C, C/2024/680 du 12.01.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Radiateurs en aluminium
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 12 janvier 2024
- Mots clés :
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2024/01 - Avis aux importateurs de plats à boudin en acier originaires de République populaire de Chine et de Turquie
Institution d'un droit antidumping définitif et perception du droit antidumping provisoire institué sur les importations de plats à boudin en acier originaires de République populaire de Chine et de Turquie – Règlement d'exécution (UE) 2024/209 du 10.01.2024, JO L du 11.01.2024
- Pays :
- Chine, Turquie
- Produit :
- Plats à boudin en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 11 janvier 2024
- Mots clés :
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Campagne 2017/2018 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 janvier 2019
- Mots clés :
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Campagne 2016/2017 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 16 novembre 2017
- Mots clés :
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Campagne 2015/2016 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 15 décembre 2016
- Mots clés :
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