OPEN DATA
![](/themes/custom/portail_externe/assets/images/icon-data.svg)
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2015
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
- Télécharger le document - CSV 1 Ko
- Télécharger le document - ODS 22 Ko
Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2014
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
- Télécharger le document - CSV 1 Ko
- Télécharger le document - ODS 17 Ko
Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2013
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2013.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
- Télécharger le document - CSV 1 Ko
- Télécharger le document - ODS 18 Ko
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2018
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 25 octobre 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 3 Mo
2018/60-Avis aux importateurs de biodiesels originaires d'Argentine et d'Indonésie
Fin des mesures antidumping à l'importation de biodiesels originaires d'Argentine et d'Indonésie
- Produit :
- biodiesels
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 24 octobre 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 6 Ko