Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 6511 14/05/2001

    • E.0.3.5.0 - Union douanière avec la Turquie
    • E.2.5.1 - Inconnu
    • 01-089
      Origine - Justificatif de l'origine pour certains produits textiles de la section XI ce la nomenclature combinée.
    • 01-088
      Union douanière - CE/Turquie. Application de l'union douanière CE/Turquie
  • BOD 6510 10/05/2001

    • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
    • C.7.1.1 - Autres modes de cession
    • G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
    • 01-083
      Avis de vente en douane du 30 mai 2001 (Marchandises diverses)
    • 01-082
      Avis de vente en douane du 17 mai 2001 (Pierres précieuses et bijoux)
    • 01-081
      Avis de vente en douane du 11 mai 2001 (Marchandises diverses)
    • 01-080
      Détermination de la valeur en douane d'avril 2001
  • BOD 6509 05/05/2001

    • E.0.4.2 - Association eu - Etats ACP (convention de Lomé)
    • 01-079
      Origine - Régime applicable aux échanges préférentiels entre la Communauté et les pays ACP.
  • BOD 6508 03/05/2001

    • E.0.4.4.8 - Association eu - pays d'Amérique du sud
    • 01-078
      Origine. Régime applicable aux échanges préférentiels entre la communauté européenne et le Mexique.
  • BOD 6507 25/04/2001

    • H.2 - Zones franches
    • 01-077
      Secteur régimes économiques et destinations particulière. Zones franches et entrepôts francs
  • BOD 6506 21/04/2001

    • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
    • 01-076
      Avis de vente en douane du 15 mai 2001
  • BOD 6505 20/04/2001

    • Z - Inconnu
    • 01-072
      Régime fiscal
    • 01-071
      Réglementation du produit
    • 01-070
      Réglementation de la production
  • BOD 6504 19/04/2001

    • Z - Inconnu
    • 01-069
      Capsules représentatives de droits. Liste des fabricants de capsules et des capsules représentatives de droits agréers.
    • 01-068
      Réglementation des capsules représentatives de droits. Conditions de fabrication et d'utilisation