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96-078
Organisation du marché du vin. stockage privé à long terme. campagne 95/96
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96-077
Organisation du marché du vin. définition, désignation et présentation de"s boissons spiritueuses
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96-076
Organisation du marché du vin. distillation préventive. campagne 95/96
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96-075
Organisation du marché du vin. exportation d'alcools d'origine vinique. adjudication
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96-074
Organisation du marché du vin. certificats d'importation pour les jus et moûts de raisins
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96-073
Organisation du marché du vin. désignation et présentation des vins et moûts de raisins
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96-072
Organisation du marché du vin. restitution à l'exportation dans le secteur viti vinicole
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96-071
Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel des vins doux naturels
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96-070
Organisation du marché du vin. comité interprofessionnel vins de champagne
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96-069
Organisation du marché du vin. attributions aux vins. organismes habilités
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96-068
Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel vins de table et vins de pays
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96-067
Réglementation du produit. méthode d'analyse du secteur du vin
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96-066
Réglementation du produit. pratiques oenoliques. condition d'emploi
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96-065
Réglementation du produit. fixation du titre alcoométrique volumique naturel et du titre alcoométrique total minimal
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96-064
Réglementation du produit. distillation obligatoire. vins produits dans certains vignobles
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96-063
Réglementation du produit. agrément de laboratoires. analyse de vins
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96-062
Réglementation du produit. condition d'agrément de laboratoires d'analyse de vins
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96-061
Réglementation du produit. aoc "margaux"
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96-060
Réglementation de la production. vins de pays. condition de production
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96-059
Réglementation de la production. plant de vignes. contingentement