Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 3877 14/11/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-S-162
      Frais de déplacement à l'issue des stages théoriques
    • 79-205
      Conditions d'utilisation des modèles de procuration en douane
  • BOD 3876 12/11/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-S-160
      Constatation et apurement des débets procédant du rejet de faux billets
    • 79-S-159
      Délai de conservation des archives comptables
    • 79-S-153
      Crédits douaniers. création d'une "fiche d'utilisation du cautionnement opérations diverses" 516
    • 79-204
      Centre informatique douanier
  • BOD 3869 24/10/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-188
      Procédure de dédouanement à domicile
  • BOD 3860 19/09/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-172
      Conditions d'organisation des concours pour l'accès aux emplois d'inspecteur élève, de contrôleur, d'agent de constatation et de préposé stagiaires des douanes
    • 79-171
      Nature et programme des épreuves des concours pour l'emploi de préposé stagiaire des douanes
  • BOD 3839 25/07/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-139
      Procédure simplifiée de dédouanement par le sofi
  • BOD 3784 28/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-S-046
      Organisation et fonctionnement des cap
    • 79-049
      Régime douanier et fiscal des carburants contenus dans les réservoirs des aéronefs commerciaux
  • BOD 3782 23/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-045
      Utilisation de l'exemplaire t5
  • BOD 3780 21/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-S-033
      Régie d'avances et de recettes
    • 79-041
      Procédure normale de dédouanement à domicile