OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2020/96 - Avis aux importateurs d'aspartame originaire de la République populaire de Chine

Avis d'expiration prochaine des mesures antidumping en vigueur sur les importations d'aspartame originaire de Chine - 2020/C 366/10 du 30.10.2020

Pays :
Chine
Produit :
Aspartame
Auteur :
Publié le :
Vendredi 30 octobre 2020
Mots clés :

2020/95 - Avis aux importateurs de barres d’armature de béton en acier à haute tenue à la fatigue originaires de la République populaire de Chine

Avis d'expiration prochaine des mesures antidumping en vigueur sur les importations de barres d'armature de béton en acier à haute tenue à la fatigue originaires de Chine - 2020/C 366/08 du 30.10.2020

 

 

Pays :
Chine
Produit :
Barres d'armature de béton en acier
Auteur :
Publié le :
Vendredi 30 octobre 2020
Mots clés :

2020/94 - Avis aux importateurs d'accessoires de tuyauterie en fer ou en acier originaires de République populaire de Chine

Ouverture d'un réexamen suite à expiration prochaine des mesures antidumping - Avis 2020/C 361/06 JO C 361 du 27.10.2020

Pays :
Chine
Produit :
Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier
Auteur :
Publié le :
Mercredi 28 octobre 2020
Mots clés :

2019/2020 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2020

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2019-2020 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Mardi 27 octobre 2020
Mots clés :

2019/2020 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Mardi 27 octobre 2020
Mots clés :