OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2024/133 - Avis aux importateurs de valine originaire de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping concernant les importations de valine originaire de la République populaire de Chine - Avis C/2024/7460 – JO C du 19.12.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Valine
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 19 décembre 2024
- Mots clés :
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2024/132 - Avis aux importateurs de bougies, chandelles, cierges et articles similaires originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'une enquête antidumping concernant les importations de bougies, chandelles, cierges et articles similaires originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/7459 – JO C du 19.12.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Bougies, chandelles, cierges
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 19 décembre 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 38 Ko
2024/131 - Avis aux importateurs d’articles en céramiques pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel concernant les importations d’articles en céramiques pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2024/7456 – JO C du 19.12.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Articles en céramiques pour la table et la cuisine
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 19 décembre 2024
- Mots clés :
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2024/130 - Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires d’Indonésie, expédiés de Taïwan, de Turquie et du Viêt Nam, qu’ils aient ou non été déclarés originaires de ces pays
Remboursement du droit compensateur définitif perçu en ce qui concerne les marchandises fabriquées par la société indonésienne Lam Khang Joint Stock Company - Règlement d’exécution (UE) 2024/3201 de la Commission du 18.12.2024 – JO L du 19.12.2024
- Pays :
- Indonésie
- Produit :
- Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 19 décembre 2024
- Mots clés :
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2024/129 - Avis aux importateurs de contreplaqué de bois dur originaire de la République populaire de Chine
Enregistrement par les autorités douanières des importations de contreplaqué de bois dur originaire de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/3140 de la Commission du 17.12.2024 – JO L du 18.12.2024
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Contreplaqué de bois dur
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 décembre 2024
- Mots clés :
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