OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2020/33 - Avis aux importateurs de produits originaires du Cambodge

Retrait temporaire du bénéfice des préférences tarifaires octroyées au Cambodge dans le cadre du règlement SPG.

 

Pays :
Cambodge
Auteur :
Publié le :
Mardi 28 avril 2020
Mots clés :

2020/32 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires de la République de Moldavie

Règlement d’exécution (UE) 2020/557 de la Commission du 22 avril 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 988/2014 en ce qui concerne les contingents tarifaires de l’Union pour certains produits agricoles originaires de la République de Moldavie

Pays :
Moldavie
Produit :
Produits agricoles
Auteur :
Publié le :
Mardi 28 avril 2020
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2020

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7351 du 27/04/2020.

Auteur :
Publié le :
Lundi 27 avril 2020
Mots clés :

2020/31- Avis aux opérateurs économiques

Rappel du calendrier du cycle de négociation des suspensions et contingents tarifaires autonomes pour une application éventuelle au 1er janvier 2021

Produit :
Produits agricoles et industriels
Auteur :
Publié le :
Mercredi 22 avril 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 31 mars 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0097 du 21 avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 21 avril 2020