Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 6516 22/06/2001

    • A.7.2.2 - Régime de travail supplémentaire (RTS)
    • H.0.3.0 - Le transit simplifié
    • H.0.3.1 - Ex procédures simplifiées de transit article 97-2 CDC
    • L.4.1.4 - Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)
    • 01-099
      Transit communautaire simplifié domicilié. Transit communautaire simplifié.
    • 01-098
      Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Cas des préparations pour lessives et préparations auxiliaires de lavage, des matériaux d'extraction et des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés.
    • 01-097
      Organisation du service. Intervention du service des douanes en dehors des heures d'ouverture des bureaux (RTS).
  • BOD 6515 11/06/2001

    • F.1.1 - Déclaration sommaire d'entrée
    • 01-096
      La procédure de dédouanement à domicile avec domiciliation unique. (P.D.U).
  • BOD 6514 05/06/2001

    • J.3.0 - Dispositions générales
    • L.4.1.4 - Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)
    • 01-095
      Produits pétroliers. Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 21 mai 2001 libellés en francs et en euros.
  • BOD 6513 17/05/2001

    • F.0.4 - Notes explicatives de la nomenclature combinée
    • 01-094
      Notes explicatives du tarif microfiché.
  • BOD 6512 15/05/2001

    • Z - Inconnu
    • 01-093
      Contributions indirectes. Impôts sur les spectacles. Exonération totale de l'impôt sur les spectacles de 1ère et 3ème catégories.
    • 01-092
      Contributions indirectes. Régime fiscal.
    • 01-091
      Contributions indirectes. Réglementation du produit.
    • 01-090
      Contributions indirectes. Réglementation de la production
  • BOD 6511 14/05/2001

    • E.0.3.5.0 - Union douanière avec la Turquie
    • E.2.5.1 - Inconnu
    • 01-089
      Origine - Justificatif de l'origine pour certains produits textiles de la section XI ce la nomenclature combinée.
    • 01-088
      Union douanière - CE/Turquie. Application de l'union douanière CE/Turquie
  • BOD 6510 10/05/2001

    • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
    • C.7.1.1 - Autres modes de cession
    • G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
    • 01-083
      Avis de vente en douane du 30 mai 2001 (Marchandises diverses)
    • 01-082
      Avis de vente en douane du 17 mai 2001 (Pierres précieuses et bijoux)
    • 01-081
      Avis de vente en douane du 11 mai 2001 (Marchandises diverses)
    • 01-080
      Détermination de la valeur en douane d'avril 2001
  • BOD 6509 05/05/2001

    • E.0.4.2 - Association eu - Etats ACP (convention de Lomé)
    • 01-079
      Origine - Régime applicable aux échanges préférentiels entre la Communauté et les pays ACP.